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Marques déposées par COMMUNE DE MARSEILLETODO
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“ MARSEILLE EN FLEURS ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ MARSEILLE EN FLEURS ”
COMMUNE DE MARSEILLE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3607192
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/10/2018
“ MARSEILLE EN FLEURS ” de COMMUNE DE MARSEILLE

Présentation de la marque “ MARSEILLE EN FLEURS ”

Déposée le 27 octobre 2008 par COMMUNE DE MARSEILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ MARSEILLE EN FLEURS ” »

Le déposant est COMMUNE DE MARSEILLETODO domicilié(e) HÔTEL DE VILLE, QUAI DU PORT,13233 MARSEILLE CEDEX 2 - 13233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAURE-AGNES CARADEC ADJOINTE AU MAIRE DE MARSEILLE DELEGUEE AUX PARCS ET JARDINS ESPACES NATURELS domicilié(e) 48 AVENUE CLÔT-BEY,13272 MARSEILLE CEDEX 8 - 13272 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ MARSEILLE EN FLEURS ” est expirée depuis le 27 octobre 2018.

COMMUNE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : PLUS QUE JAMAIS, MARSEILLE! VILLE DE MARSEILLE WWW.MARSEILLE.FR , MA VILLE ACCELERE , Mémorial de la Marseillaise , SILO WWW.SILO-MARSEILLE.FR


COMMUNE DE MARSEILLE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - HÔTEL DE VILLE, QUAI DU PORT,13233 MARSEILLE CEDEX 2 - 13233 - France - SIREN 211300553


Mme LAURE-AGNES CARADEC ADJOINTE AU MAIRE DE MARSEILLE DELEGUEE AUX PARCS ET JARDINS ESPACES NATURELS - 48 AVENUE CLÔT-BEY,13272 MARSEILLE CEDEX 8 - 13272 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Publicité : diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation de concours et promotion de manifestations de la ville de Marseille.